L'ONU prépare l'après-protocole de Kyoto
Publié le :
27/08/2007
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2007
Source : www.eurojuris.frUn millier de délégués représentant plus d'une centaine de pays se sont réunis ce lundi pour trois jours de débats à Vienne, en Autriche. Objectifs : évoquer le changement climatique et l'après-protocole de Kyoto, rédigé sous l'égide de l'ONU, dont les objectifs ne vont pas au-delà de 2012.Préparer le sommet de Bali« Le changement climatique est... Lire la suite
Historique
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Doublement des aides aux futurs acquéreurs
Publié le : 29/08/2007 29 août août 08 2007Particuliers / Patrimoine / Immobilier / LogementLe gouvernement annonce son projet de doubler ses aides pour les futurs acqué...Source : www.eurojuris.fr
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Publié le : 29/08/2007 29 août août 08 2007Particuliers / Patrimoine / FiscalitéLe gouvernement serait entrain de réfléchir à un projet d’« impôt minimum » e...Source : www.eurojuris.fr
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Améliorer la prévention contre les chiens dangereux
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Le paquet fiscal sur les droits de donation et de succession
Publié le : 24/08/2007 24 août août 08 2007Particuliers / Famille / SuccessionsLa loi du 21 août 2007 sur le travail, l'emploi et le pouvoir d'achat (loi TE...Source : www.eurojuris.fr
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Quel chiffre d'affaires pour déterminer l'indemnité d'éviction
Publié le : 24/08/2007 24 août août 08 2007Entreprises / Gestion de l'entreprise / Construction ImmobilierQuel est le montant de l'indemnité ? Comment se calcule cette évaluation ?Les...Source : www.eurojuris.fr